Conseil municipal

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ORDRE DU JOUR
** Procès-Verbal précédent

**1. Commission Finances
-- Délibération 1.1: Subvention exceptionnelle à l’Association Drôme 44
-- Délibération 1.2: Gestion des amortissements
-- Délibération 1.3: Prix des concessions dans les cimetières communaux

**2. Commission Bâtiments-Voirie-Travaux
-- Délibération 2.1: Avis du Conseil Municipal sur le projet d’implantation d’une antenne Relais Téléphonique sur la parcelle ZR 38 (programme New Deal Préfecture)
-- Délibération 2.2: Dénomination Voie Communale n°35 dans le cadre de la Base d’Adresse Nationale
-- Délibération 2.3: Signature acte notarié vente terrain SDH
-- Délibération 2.4: Dénomination des cimetières
-- Nouveau règlement du cimetière
-- Travaux Divers

**3. Commission Affaires Générales
-- Délibération 3.1: Signature nouvelle convention de coopération pour le développement des ressources numériques à la Bibliothèque entre la Commune de Savasse et le Département de la Drôme

**4. Commission Urbanisme
            -- Communication des Autorisations d’Urbanisme
 

**5. Informations diverses


**6. Questions diverses
 

Coordonnées du lieu

Lieu

Mairie de Savasse

Adresse

D165

26740 Savasse

Téléphone

+33 4 75 01 11 73

Adresse email

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Site Internet

www.savasse.fr/